Year
2012
Abstract
Le recours croissant des praticiens aux clauses du contrat en a accru la visibilité et rendu plus prégnant leur rôle de lingua communis dans les contrats d’affaires. Les clauses des contrats à titre onéreux forment la matière de la thèse. Ces stipulations sont convenues par les parties et largement motivées par la volonté de modeler l’accord et ne pas se laisser imposer les solutions du droit supplétif. Elles se déclinent d’abord en clauses usuelles, visées par le Code civil, telles la bien connue clause pénale, la clause de réserve de propriété ou la clause compromissoire Au-delà de ces clauses usuelles, le milieu des affaires, souvent inspiré par les contrats internationaux, a développé des stipulations innommées, à l’instar de la clause de hardship. Ces clauses sont autant de sources d’interrogations pour le juriste : en effet, en dépit du principe de liberté contractuelle, il n’est pas évident qu’elles soient efficaces car elles peuvent porter atteinte au bilatéralisme contractuel, à des droits fondamentaux, voire à l’office du juge. Et la jurisprudence n’a pas toujours eu l’occasion de clarifier les solutions. Aussi, faut-il constater un manque : ce corpus foisonnant des clauses demeure dépourvu d’une structure. D’une structure qui lui donne de l’intelligibilité. D’une structure qui lui confère de la prévisibilité. Contribuer à l’élaboration du droit commun des clauses est l’objet de cet ouvrage.
HELLERINGER, G. (2012). Les clauses du contrat. LGDJ Lextenso éditions, 449 pages.
Keywords